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Les aléas de la vie peuvent amener un salarié amène à se retrouver en arrêt longue maladie. Parfois à la suite de cet arrêt, notre santé nécessite un réaménagement de son temps de travail dans le but de lui permettre de se réinsérer progressivement dans le monde du travail, cela s’appelle le « mi-temps thérapeutique ».
Le mi-temps thérapeutique est fait sur prescription médicale et accord de la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM). Comment cela fonctionne-t-il ? Vous trouverez dans la suite de cet article toutes les informations nécessaires pour vous aider à y voir plus clair.
Qu’est-ce qu’un mi-temps thérapeutique ?
Le mi-thérapeutique représente une alternative permettant de concilier l’état de santé du salarié et sa vie professionnelle. Il permet de reprendre ou de se maintenir à un poste avec une réduction d’horaires.
La mi-temps thérapeutique, c’est la reprise du travail à temps partiel d’une activité salariée d’un collaborateur pour motif thérapeutique suite à un long arrêt maladie. Il est prescrit par le médecin traitant et il a pour objectif de mettre à disposition une période de réadaptation progressive au travail. La période de réadaptation au travail est limitée dans le temps. En effet, il dure en général de six mois au maximum avec une limite de trois ans (selon l’article R 323-3 du code de sécurité sociale).
Cette période de transition permet ainsi au salarié patient de bénéficier :
- d’un réaménagement du temps de travail du collaborateur qui sera adapté aux capacités du patient pendant sa période de convalescence. Les horaires de travail seront à déterminer conjointement entre l’employé et l’employeur, sur la base des recommandations du médecin traitant et du médecin du travail) ;
- de percevoir une rémunération en fonction des heures travaillées, la caisse de Sécurité sociale quant à elle va verser des indemnités journalières pour les périodes non travaillées.
Quels sont les avantages du temps partiel thérapeutique ?
La mise en place du mi-temps thérapeutique permet aux salariés de reprendre leur activité professionnelle ou de réduire leurs horaires de travail lorsque la santé du collaborateur l’y oblige. Ce réaménagement permet de libérer du temps disponible afin que le collaborateur puisse suivre une rééducation ou se rendre à différents rendez-vous médicaux. De plus, cette période de transition permet au salarié de reprendre le cours de la vie active à un rythme adapté à sa maladie (cancer, maladies etc…)
Quels sont les inconvénients ?
Il est possible que malgré le fait que le salarié ait obtenu l’accord de sa caisse, l’assuré souhaitant bénéficier d’un mi-temps thérapeutique peut se voir refuser ce réaménagement par la société qui l’emploie. En effet, l’employeur est en droit de s’y opposer avec un motif légitime comme la bonne marche de l’entreprise. Le collaborateur tout comme l’employeur peuvent dans ce cas contester la décision par lettre recommandée dans un délai de deux mois après la validation de la décision du médecin du travail.
À la suite de la réception de la constatation, l’inspecteur du travail devra se prononcer après avoir recueilli l’avis du médecin inspecteur du travail, sa propre décision pouvant être encore déférée dans le même délai au ministre du Travail.
Il est à noter que l’employeur n’a pas l’obligation de compléter les indemnités journalières du salarié à mi-temps thérapeuthique sauf si il y a une clause conventionnelle plus favorable. En effet, sur le plan juridique précise qu’avec le mi-temps thérapeutique, le salarié n’est plus en arrêt de travail, de ce fait il peut donc y avoir un manque à gagner pour ce dernier. Seule une clause avantageuse pour le salarié figurant sur la convention collective de la société qui vous emploie.
Le montant des indemnités journalières de la Sécurité sociale (IJSS) peuvent différer des assurances sociales En effet, pour déterminer les indemnités journalières (IJ) que le salarié va percevoir pendant la période de mi-temps thérapeutique, la Caisse Primaire d’assurance Maladie (CPAM) va déterminer dans un premier temps le salaire journalier de base du patient. Le salaire journalier de base se fait sur le calcul des salaires bruts des 3 dernières fiches de paie du salarié avant son arrêt de travail dans la limite de 2.798,25 euros par mois en 2021 / 91,25). Le salarié percevra ainsi 50% du résultat obtenu.
Vous trouverez de plus amples informations sur le mi-temps thérapeutique en vous rendant sur le site de la CPAM (https://www.ameli.fr/medecin/exercice-liberal/presciption-prise-charge/arret-de-travail/accompagner-la-reprise-du-travail) ou sur des sites traitant de la législation sur le code du travail.